Documentation
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Les équipements de sol
Fiche technique Besluit van de Vlaamse Regering tot vaststelling van een gewestelijke stedenbouwkundige verordening betreffende toegankelijkheid (5 juni 2009)
Réglementation Convention relative aux droits des personnes handicapées et protocole facultatif
Réglementation Protocole relatif au concept d’aménagement raisonnable
Réglementation Loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre certaines formes de discrimination
Réglementation Règlement Régional d’Urbanisme Titre VII
Réglementation Règlement Régional d’Urbanisme Titre IV
Réglementation Guide régional d’urbanisme (GRU) – articles 414 et 415
Réglementation Bâtiment accessible – évacuation : les zones refuge
Fiche technique Bâtiment accessible – espace de service : les commerces
Fiche technique Bâtiment accessible – espace de service : les cuisines
Fiche technique Bâtiment accessible – espace de service : les chambres
Fiche technique
