Documentation
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Bâtiment accessible – Portes et châssis : les portes
Fiche technique Guide d’aide à la conception ou l’acquisition d’un bus accessible
Ouvrage de référence La prise en compte du contraste des poteaux et potelets dans l’espace public bruxellois
Ouvrage de référence Publications de Bruxelles-Mobilité sur les cheminements accessibles (Bruxelles)
Ouvrage de référence Publications sur les transports accessibles (Bruxelles)
Ouvrage de référence Guide de bonnes pratiques du TEC (Transports en Wallonie)
Ouvrage de référence Les équipements de sol
Fiche technique Besluit van de Vlaamse Regering tot vaststelling van een gewestelijke stedenbouwkundige verordening betreffende toegankelijkheid (5 juni 2009)
Réglementation Convention relative aux droits des personnes handicapées et protocole facultatif
Réglementation Protocole relatif au concept d’aménagement raisonnable
Réglementation Loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre certaines formes de discrimination
Réglementation Règlement Régional d’Urbanisme Titre VII
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